Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAÏR
AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3733054
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
ALTAÏR de AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES

Présentation de la marque ALTAÏR

Déposée le 23 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAÏR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES domicilié(e) Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 871 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM domicilié(e) Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France.

La marque ALTAÏR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAÏR est expirée depuis le 23 avril 2020.

AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGRO , MYRMICA , ACM INTEGREE L'INNOVATION , BiATEX


AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES, SARL - Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France - SIREN 414871319


ACM - Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627052 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Appareils et instruments de secours (sauvetage). Equipement pour le traitement de l'information. Logiciels (programmes enregistrés). Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Cartes à mémoires ou à microprocesseurs.

Prospectus. Brochures.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique.